Patrick Vasseur


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick VASSEUR
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin, les membres suivants
Au titre des représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Institut français
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000039792716(source JORF)
nomination
08 Janvier 202008/01/2020
De: VASSEUR (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Remplace:M. DESPEY (Jérôme)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix délibérative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039207390(source JORF)
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: Vasseur, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-12-01"
INTJ1522650S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201617/03/2016
De: Patrick Vasseur
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Jérôme DESPEY
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
JORFTEXT000030711769(source JORF)
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Patrick Vasseur
Jean-Marie Barillère et Paul-François Vranken ainsi que celui des personnalités qualifiées nommées par le présent arrêté prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030711769(source JORF)
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Vasseur (Patrick, Louis, Henri)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Vasseur Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308942S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Vasseur, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319422S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201416/01/2014
De: Vasseur (Patrick, Henri, René)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Patrick VASSEUR
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Jérôme DESPEY
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
JORFTEXT000026050649(source JORF)
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Vasseur (Patrick, Louis, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Patrick VASSEUR
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Jérôme DESPEY
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
JORFTEXT000021262222(source JORF)
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Vasseur (Patrick, Louis, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Vasseur (Patrick, Xavier)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Vasseur (Patrick, René)
maréchal des logis-chef ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Vasseur (Patrick, André, Léon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Rattachés au contingent 1989/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000715056(source JORF)
nomination
29 Juin 199029/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.